L’E-commerce fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l’achat et \u00e0 la vente de biens et de services sur Internet.<\/b><\/p>\n
Les diff\u00e9rentes formes de vente dans ce paysage num\u00e9rique comprennent les transactions de l’entreprise au consommateur (B2C), d’une entreprise \u00e0 une autre entreprise (B2B), du consommateur au consommateur (C2C) et du consommateur \u00e0 l’entreprise (C2B).<\/p>\n
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La TVA sera appliqu\u00e9e diff\u00e9remment en fonction du type de client (B2B ou B2C) et de la localisation des clients (locale, dans l’UE, en dehors de l’UE), ainsi que des montants totaux des revenus que vous g\u00e9n\u00e9rez.<\/p>\n
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En g\u00e9n\u00e9ral, les plates-formes de commerce \u00e9lectronique facilitent ces transactions en offrant un espace aux vendeurs pour pr\u00e9senter leurs produits et se connecter avec des acheteurs potentiels.<\/p>\n
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Amazon FDA<\/b> : Une place de march\u00e9 mondiale proposant diverses cat\u00e9gories de produits.<\/p>\n<\/li>\n Etsy<\/b> : Ax\u00e9e sur les articles faits \u00e0 la main, vintage et uniques.<\/p>\n<\/li>\n Bol.com<\/b> : Place de march\u00e9 en ligne n\u00e9erlandaise, d\u00e9di\u00e9e aux biens aux Pays-Bas et en Belgique.<\/p>\n<\/li>\n Shopify<\/b> : Une plateforme d’e-commerce permettant aux utilisateurs de cr\u00e9er leurs propres boutiques en ligne.<\/p>\n \n<\/li>\n<\/ul>\n En tant qu’ind\u00e9pendant en Belgique, vous pourriez avoir \u00e0 facturer la TVA \u00e0 vos clients en fonction de situations sp\u00e9cifiques :<\/p>\n Ventes locales <\/b>: Si vous vendez uniquement localement, vous appliquez une TVA de 21 % et \u00eates g\u00e9n\u00e9ralement tenu de collecter et de verser la TVA belge vous-m\u00eame.<\/p>\n<\/li>\n Ventes au sein de l’UE (moins de 10 000 \u20ac\/an)<\/b> : Vous pouvez soit facturer et verser la TVA locale pour chaque vente, soit, pour simplification, appliquer une TVA belge de 21 %, puis d\u00e9clarer et payer la TVA au SPF en Belgique.<\/p>\n<\/li>\n Ventes au sein de l’UE (plus de 10 000 \u20ac\/an)<\/b> : Lorsque vous atteignez le montant de 10 000 \u20ac de ventes par an, vous devez facturer la TVA localement (par exemple, 20 % en France, 19 % en Allemagne, etc.). Vous pouvez d\u00e9clarer et payer la TVA dans chaque pays ou via la plateforme guichet unique (One-Stop-Shop<\/a>).<\/p>\n<\/li>\n<\/ol>\n N.B. Si vous \u00eates franchis\u00e9 : Tant que vous vendez moins de 10 000 \u20ac annuellement au sein de l’UE, vous n’appliquez pas la TVA. Assurez-vous de configurer correctement votre plateforme d’E-commerce (enregistrez-vous en tant que vendeur priv\u00e9 s’il n’y a pas d’option franchis\u00e9). D\u00e8s que vous atteignez le seuil de 10 000 euros de ventes au sein de l’UE, vous devez vous enregistrer comme assujetti \u00e0 la TVA, collecter la TVA localement et d\u00e9clarer\/payer via la plateforme OSS (voir ci-dessous).<\/p>\n \n \n L’OSS est une mesure de simplification qui permet aux entreprises de d\u00e9clarer et de payer la TVA sur leurs ventes de biens et certains services B2C (business-to-consumer) au sein de l’UE par l’interm\u00e9diaire d’un portail en ligne unique. Cette mesure est particuli\u00e8rement avantageuse pour les entreprises qui vendent dans plusieurs \u00c9tats membres de l’UE.<\/p>\n \n Si votre activit\u00e9 d’E-commerce implique des ventes au sein de l’UE et que vos ventes annuelles d\u00e9passent 10 000 euros, vous pouvez d\u00e9clarer la TVA dans chaque pays ou, pour all\u00e9ger la charge administrative, vous pouvez choisir d’utiliser le portail OSS.<\/p>\n \n \n Le syst\u00e8me IOSS s’adresse aux entreprises qui importent dans l’UE des biens dont la valeur n’exc\u00e8de pas 150 euros par vente. Ce syst\u00e8me est particuli\u00e8rement important pour les vendeurs qui effectuent des transactions transfrontali\u00e8res de commerce \u00e9lectronique (aussi appel\u00e9es \u00ab\u00a0dropshipping\u00a0\u00bb).<\/p>\n \n En utilisant le syst\u00e8me IOSS, la TVA sur les biens import\u00e9s peut \u00eatre d\u00e9clar\u00e9e et pay\u00e9e par l’interm\u00e9diaire d’un seul \u00c9tat membre de l’UE, ce qui simplifie le processus pour les vendeurs et garantit une exp\u00e9rience plus harmonieuse pour les clients.<\/p>\n \n \n Accountable peut couvrir votre activit\u00e9 de commerce \u00e9lectronique si vous vendez au sein de l’UE, avec des ventes annuelles inf\u00e9rieures \u00e0 10 000 \u20ac, et si vous collectez vous-m\u00eame la TVA. Cependant, si vous choisissez de tirer parti de l’OSS ou de l’IOSS pour vos ventes dans l’UE, il est essentiel d’assurer une int\u00e9gration transparente avec Accountable afin de rationaliser votre gestion fiscale.<\/p>\n \nTaxes lors de la vente via l’E-commerce<\/h1>\n
Quelle TVA appliquer ?<\/h2>\n
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Gestion de la TVA dans l’UE : Le r\u00f4le des OSS\/IOSS<\/h1>\n
OSS (One-Stop Shop)<\/h2>\n
IOSS (Import One-Stop Shop)<\/h2>\n
Int\u00e9gration avec Accountable<\/h1>\n
Comment les plateformes de commerce \u00e9lectronique g\u00e8rent la TVA ?<\/h2>\n