{"id":12616,"date":"2023-12-01T09:44:21","date_gmt":"2023-12-01T08:44:21","guid":{"rendered":"https:\/\/prod-migration-second.local\/?p=12616"},"modified":"2024-07-11T10:55:42","modified_gmt":"2024-07-11T08:55:42","slug":"devenir-artiste-independant","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/devenir-artiste-independant\/","title":{"rendered":"Devenir artiste ind\u00e9pendant : \u00e0 titre principal ou compl\u00e9mentaire ?"},"content":{"rendered":"\n<p><strong>En tant qu&rsquo;artiste ou cr\u00e9ateur, vous pouvez travailler sur commande ou cr\u00e9er votre propre art \u00e0 vendre. Dans le premier cas, vous pouvez travailler en tant qu&#8217;employ\u00e9 ou travailleur ind\u00e9pendant. Dans le second cas, uniquement en tant qu&rsquo;ind\u00e9pendant.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Mais comment devenir ind\u00e9pendant en tant qu&rsquo;artiste ? Nous aborderons ici les principales conditions, les t\u00e2ches administratives et la distinction entre un artiste ind\u00e9pendant \u00e0 titre principal et \u00e0 titre compl\u00e9mentaire.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Devenir artiste ind\u00e9pendant ou travailler en tant que salari\u00e9 ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Alors que vous b\u00e9n\u00e9ficiez d&rsquo;une<strong> plus grande s\u00e9curit\u00e9<\/strong> en tant qu&rsquo;<strong>employ\u00e9<\/strong>, en tant qu&rsquo;artiste ind\u00e9pendant, vous jouissez d&rsquo;une <strong>plus grande libert\u00e9<\/strong>. Vous d\u00e9cidez de vos propres horaires et m\u00eame de votre r\u00e9mun\u00e9ration. De plus, en tant qu&rsquo;ind\u00e9pendant, vous avez une plus grande libert\u00e9 artistique.<\/p>\n\n\n\n<p>Particuli\u00e8rement, cette libert\u00e9 artistique est essentielle en ce qui concerne votre statut. On parle \u00e9galement de \u00ab\u00a0pouvoir de direction\u00a0\u00bb. <strong>Si une autre personne a un contr\u00f4le important sur vos performances et sur le r\u00e9sultat de votre travail, vous seriez consid\u00e9r\u00e9 plut\u00f4t comme un employ\u00e9 que comme un ind\u00e9pendant.<\/strong> En tant qu&#8217;employ\u00e9, vous pouvez travailler en tant que salari\u00e9, par l&rsquo;interm\u00e9diaire d&rsquo;une agence d&rsquo;int\u00e9rim ou via un BSA (bureau social pour les artistes.<\/p>\n\n\n\n<p>Enfin, il existe une sorte de juste milieu : <a href=\"https:\/\/www.bruxelles-j.be\/travailler\/travailler-en-tant-quartiste\/larticle-1bis\/\">l&rsquo;article 1bis<\/a>. Cela peut \u00eatre int\u00e9ressant lorsque vous ne pouvez pas conclure de contrat de travail mais souhaitez tout de m\u00eame b\u00e9n\u00e9ficier des avantages d&rsquo;un salari\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Le manque d&rsquo;autorit\u00e9 est donc crucial pour \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme ind\u00e9pendant. Mais ce n&rsquo;est certainement pas la seule condition&#8230;&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Quelles sont les conditions pour devenir ind\u00e9pendant en tant qu&rsquo;artiste ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>La condition principale pour devenir ind\u00e9pendant en tant qu&rsquo;artiste est <strong>de gagner suffisamment d&rsquo;argent<\/strong>. En tant qu&rsquo;ind\u00e9pendant, vous avez diverses d\u00e9penses telles que vos <a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/cotisations-sociales\/\">cotisations sociales<\/a>, les imp\u00f4ts et <a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/assurances-pour-independants\/\">les assurances<\/a>. De plus, vous devez bien s\u00fbr g\u00e9n\u00e9rer suffisamment pour pouvoir en vivre.<\/p>\n\n\n\n<p>Si vous ne souhaitez gagner qu&rsquo;un compl\u00e9ment en tant qu&rsquo;artiste, vous pouvez \u00e9ventuellement devenir <a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/principal-ou-complementaire%e2%80%af-le-meilleur-choix%e2%80%89\/\"><strong>ind\u00e9pendant \u00e0 titre compl\u00e9mentaire<\/strong><\/a>. Cependant, pour des montants plus modestes, il peut \u00eatre plus int\u00e9ressant de les d\u00e9clarer dans vos imp\u00f4ts en tant <strong>que revenus occasionnels, revenus de b\u00e9n\u00e9volat ou via <a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/indemnite-arts-amateurs\/\">le RPI<\/a> (r\u00e9gime de petites indemnit\u00e9s).<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Outre l&rsquo;argent, le contenu de votre travail est \u00e9galement important. Tout le monde n&rsquo;est pas consid\u00e9r\u00e9 comme artiste et toutes les missions ne sont pas consid\u00e9r\u00e9es comme des performances artistiques. Ceci est crucial pour votre statut social et la TVA. Alors, examinons d&rsquo;abord comment cela fonctionne exactement.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>En principe, ce n&rsquo;est pas la personne mais l&rsquo;activit\u00e9 qui d\u00e9termine si quelqu&rsquo;un est consid\u00e9r\u00e9 comme artiste ou non<\/strong>. Malheureusement, il n&rsquo;y a pas de r\u00e8gles claires concernant ces activit\u00e9s ou \u00ab\u00a0performances artistiques\u00a0\u00bb. Officiellement, il s&rsquo;agit d<strong>e la cr\u00e9ation ou de l&rsquo;ex\u00e9cution d&rsquo;arts audiovisuels et plastiques, de la musique, de la litt\u00e9rature, du spectacle, du th\u00e9\u00e2tre et de la chor\u00e9graphie<\/strong>. Mais qu&rsquo;est-ce que cela signifie exactement ? L&rsquo;ancienne Commission des Artistes a donc dress\u00e9 <a href=\"https:\/\/www.cultuurloket.be\/sites\/default\/files\/2019-10\/KCA-2010_Begrip_artistieke_activiteit.pdf\">une liste<\/a> de ce qu&rsquo;ils consid\u00e8rent comme des performances artistiques. Cela apporte <strong>plus de clart\u00e9 mais pas de garantie<\/strong>. En dernier ressort, en cas de doutes, c&rsquo;est le juge qui d\u00e9cide.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Qu&rsquo;est-ce qu&rsquo;il faut faire pour devenir ind\u00e9pendant en tant qu&rsquo;artiste ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Convaincu que le statut d&rsquo;ind\u00e9pendant en tant qu&rsquo;artiste est le meilleur choix et que vous remplissez les conditions requises ? Commencez par <strong>r\u00e9diger un plan d&rsquo;affaires<\/strong>. Cela vous permettra de savoir avec certitude si vos activit\u00e9s ind\u00e9pendantes sont financi\u00e8rement r\u00e9alisables, non seulement \u00e0 pr\u00e9sent mais aussi dans le futur.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Identifiez \u00e9galement vos co\u00fbts et obligations<\/strong>. Vous devrez en tout cas respecter les obligations suivantes :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Vous devez <a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/demarrer-independant\/\"><strong>demander un num\u00e9ro d&rsquo;entreprise.<\/strong><\/a><\/li>\n\n\n\n<li>Vous devez vous inscrire aupr\u00e8s d&rsquo;une <a href=\"https:\/\/www.inasti.be\/fr\/caisses-dassurances-sociales\"><strong>caisse d&rsquo;assurances sociales.<\/strong><\/a><\/li>\n\n\n\n<li>Vous devrez <strong>payer <\/strong><a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/knowledge\/payer-et-declarer-la-tva\/\"><strong>la TVA<\/strong><\/a><strong> ainsi que d&rsquo;autres imp\u00f4ts.<\/strong><\/li>\n\n\n\n<li>Vous devrez \u00e9tablir et envoyer des <strong>factures<\/strong>.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>De plus, il est tr\u00e8s utile, bien que non obligatoire, de <strong>r\u00e9diger des conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong> et de demander une <strong>d\u00e9claration d\u2019activit\u00e9 ind\u00e9pendante.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>\ud83d\udca1<strong>Conseil Accountable<\/strong> : Sans aucun doute, vous trouverez plus de satisfaction dans les t\u00e2ches d&rsquo;un artiste que dans celles d&rsquo;un comptable. Utilisez donc Accountable pour cr\u00e9er vos factures, conserver vos re\u00e7us et soumettre votre d\u00e9claration d&rsquo;imp\u00f4ts \u00e0 temps. <a href=\"https:\/\/web.accountable.eu\/signup?_gl=1*1hztu79*_gcl_au*NjE5NjU1NDAxLjE2OTc5MzY4NDQ.\">Essayez l\u2019application gratuitement d\u00e8s maintenant.<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Artiste ind\u00e9pendant \u00e0 titre principal ou compl\u00e9mentaire ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Si vous avez un autre emploi en tant qu&#8217;employ\u00e9, enseignant ou fonctionnaire, vous pouvez choisir de devenir ind\u00e9pendant \u00e0 titre compl\u00e9mentaire.<\/p>\n\n\n\n<p>Si vous n&rsquo;avez actuellement pas d&rsquo;autre emploi, vous pourriez envisager de chercher une autre source de revenus en plus de votre activit\u00e9 ind\u00e9pendante.<\/p>\n\n\n\n<p>Ce choix entre \u00eatre <a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/principal-ou-complementaire%e2%80%af-le-meilleur-choix%e2%80%89\/\">ind\u00e9pendant \u00e0 titre principal ou \u00e0 titre compl\u00e9mentaire<\/a> a surtout des <strong>cons\u00e9quences en mati\u00e8re de cotisations sociales.<\/strong> En tant qu&rsquo;artiste ind\u00e9pendant \u00e0 titre compl\u00e9mentaire, vous <strong>payez moins de cotisations sociales<\/strong>, mais vous n&rsquo;accumulez <strong>pas de protection sociale.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Conditions pour devenir ind\u00e9pendant \u00e0 titre compl\u00e9mentaire<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Pour devenir travailleur ind\u00e9pendant \u00e0 titre compl\u00e9mentaire, vous devez donc exercer une activit\u00e9 salari\u00e9e ailleurs. Cela peut \u00eatre en tant qu&rsquo;ouvrier, employ\u00e9, fonctionnaire ou enseignant. Les r\u00e8gles varient l\u00e9g\u00e8rement pour chaque groupe.<\/p>\n\n\n\n<p>\ud83d\udc77 Un <strong>ouvrier ou un employ\u00e9<\/strong> doit travailler au moins 19 heures par semaine.<\/p>\n\n\n\n<p>\ud83e\uddd1\u200d\ud83c\udfeb Un <strong>enseignant nomm\u00e9<\/strong> doit travailler au moins <strong>60 % d&rsquo;un horaire complet<\/strong> et un enseignant qui <strong>n\u2019est pas nomm\u00e9<\/strong> doit travailler<strong> au moins 50 %.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>\ud83e\uddd1\u200d\ud83d\udcbc <strong>Un fonctionnaire<\/strong> doit travailler au moins <strong>8 mois ou 200 jours par an<\/strong>. Pendant cette p\u00e9riode,<strong> l&rsquo;horaire effectif de travail doit repr\u00e9senter au moins la moiti\u00e9 d&rsquo;un emploi \u00e0 temps plein<\/strong>. De plus, les fonctionnaires doivent souvent demander <strong>l&rsquo;autorisation<\/strong> de leur employeur.<\/p>\n\n\n\n<p>L&rsquo;Institut National d&rsquo;Assurances Sociales pour Travailleurs Ind\u00e9pendants (INASTI) \u00e9valuera trimestriellement la condition de travail \u00e0 temps partiel. Si vous ne r\u00e9pondez pas aux crit\u00e8res, le gouvernement vous consid\u00e9rera comme ind\u00e9pendant \u00e0 titre principal. Vous devrez alors payer beaucoup plus de cotisations sociales.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Questions fr\u00e9quemment pos\u00e9es sur le statut d&rsquo;artiste ind\u00e9pendant (FAQ)<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<div class=\"schema-faq wp-block-yoast-faq-block\"><div class=\"schema-faq-section\" id=\"faq-question-1701420107600\"><strong class=\"schema-faq-question\"><strong>Qu&rsquo;en est-il de vos cotisations sociales en tant qu&rsquo;artiste en Belgique ?<\/strong><\/strong> <p class=\"schema-faq-answer\">Vos cotisations sociales en tant qu&rsquo;artiste ou cr\u00e9ateur en Belgique d\u00e9pendent de la mani\u00e8re dont vous \u00eates r\u00e9mun\u00e9r\u00e9. Les artistes travaillant en tant qu&#8217;employ\u00e9s paient leurs cotisations sociales via leur salaire. Si vous \u00eates r\u00e9mun\u00e9r\u00e9 via le RPI, aucune cotisation sociale n&rsquo;est applicable. En revanche, les travailleurs ind\u00e9pendants doivent verser des cotisations sociales chaque trimestre. Ce processus se fait via votre secr\u00e9tariat social.<\/p> <\/div> <div class=\"schema-faq-section\" id=\"faq-question-1701420117292\"><strong class=\"schema-faq-question\"><strong>\u00c0 quel taux de TVA un artiste doit-il appliquer ses tarifs ?<\/strong><\/strong> <p class=\"schema-faq-answer\">Le taux de TVA standard pour la vente de services ou de biens est de 21 %. Cela s&rsquo;applique g\u00e9n\u00e9ralement \u00e9galement aux performances artistiques. Cependant, en Belgique, il existe de nombreuses exceptions o\u00f9 vous devez facturer seulement 6 % de TVA ou m\u00eame o\u00f9 aucune obligation de TVA n&rsquo;est requise. Assurez-vous donc toujours de bien vous informer sur le bon taux de TVA via le <a href=\"https:\/\/www.belgium.be\/fr\/impots\/tva\/taux\">site web du gouvernement<\/a>. Les exon\u00e9rations sont d\u00e9finies \u00e0<a href=\"https:\/\/financien.belgium.be\/fr\/entreprises\/tva\/assujettissement-tva\/assujettissement#q4\"> l&rsquo;article 44 d<\/a>u Code de la TVA et le taux r\u00e9duit est d\u00e9taill\u00e9 dans <a href=\"https:\/\/expert.taxwin.be\/fr\/tw_src_off_fisc\/document\/comtva.II-7-13\">l&rsquo;arr\u00eat\u00e9 royal n\u00b0 20<\/a>. Vous avez encore des questions? Demandez conseil \u00e0 l&rsquo;un de <a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/expert-comptable\/\">nos conseillers<\/a>.<\/p> <\/div> <div class=\"schema-faq-section\" id=\"faq-question-1701420145580\"><strong class=\"schema-faq-question\"><strong>Un artiste peut-il \u00e9galement obtenir le statut d&rsquo;\u00e9tudiant-ind\u00e9pendant ?<\/strong><\/strong> <p class=\"schema-faq-answer\">Pour un \u00e9tudiant souhaitant gagner un compl\u00e9ment en tant qu&rsquo;artiste ou cr\u00e9ateur, plusieurs options s&rsquo;offrent \u00e0 lui. L&rsquo;une de ces options est en effet de devenir \u00e9tudiant-ind\u00e9pendant. Cependant, vous devez remplir <a href=\"https:\/\/socialsecurity.belgium.be\/fr\/elaboration-de-la-politique-sociale\/statut-etudiant-independant-faq\">certaines conditions<\/a>. Voici les conditions principales : vous devez avoir entre 18 et 25 ans, \u00eatre inscrit \u00e0 au moins 27 cr\u00e9dits ou 17 heures de cours par semaine et assister r\u00e9guli\u00e8rement aux cours.<\/p> <\/div> <\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>En tant qu&rsquo;artiste ou cr\u00e9ateur, vous pouvez travailler sur commande ou cr\u00e9er votre propre art \u00e0 vendre. Dans le premier cas, vous pouvez travailler en tant qu&#8217;employ\u00e9 ou travailleur ind\u00e9pendant. Dans le second cas, uniquement en tant qu&rsquo;ind\u00e9pendant. Mais comment devenir ind\u00e9pendant en tant qu&rsquo;artiste ? 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Demandez conseil \u00e0 l'un de u003ca href=u0022https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/expert-comptable\/u0022u003enos conseillersu003c\/au003e.","inLanguage":"fr-BE"},"inLanguage":"fr-BE"},{"@type":"Question","@id":"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/devenir-artiste-independant\/#faq-question-1701420145580","position":3,"url":"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/devenir-artiste-independant\/#faq-question-1701420145580","name":"u003cstrongu003eUn artiste peut-il \u00e9galement obtenir le statut d'\u00e9tudiant-ind\u00e9pendant ?u003c\/strongu003e","answerCount":1,"acceptedAnswer":{"@type":"Answer","text":"Pour un \u00e9tudiant souhaitant gagner un compl\u00e9ment en tant qu'artiste ou cr\u00e9ateur, plusieurs options s'offrent \u00e0 lui. L'une de ces options est en effet de devenir \u00e9tudiant-ind\u00e9pendant. 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