{"id":16663,"date":"2024-11-27T17:35:52","date_gmt":"2024-11-27T16:35:52","guid":{"rendered":"https:\/\/www.accountable.eu\/?p=16663"},"modified":"2025-08-18T10:58:42","modified_gmt":"2025-08-18T08:58:42","slug":"cocontractant-tva","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/cocontractant-tva\/","title":{"rendered":"Le syst\u00e8me du cocontractant TVA\u00a0: quand et comment l\u2019appliquer\u00a0?"},"content":{"rendered":"\n<p><strong>En Belgique, la plupart des ind\u00e9pendants sont tenus de facturer la TVA sur tous les produits et services qu\u2019ils fournissent. Mais il y a une exception \u00e0 la r\u00e8gle&nbsp;: lorsque vous facturez en tant que cocontractant, vous autoliquidez la TVA et vous ne devez donc pas la facturer \u00e0 vos clients.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Mais comment fonctionne le syst\u00e8me de cocontractant TVA et dans quelles conditions pouvez-vous l\u2019appliquer&nbsp;? Nous r\u00e9pondons \u00e0 vos questions dans cet article.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Qu\u2019est-ce qu\u2019un cocontractant TVA&nbsp;?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Le syst\u00e8me de cocontractant TVA est un concept sp\u00e9cifique au sein du r\u00e9gime TVA belge qui s\u2019applique uniquement entre <strong>deux assujettis \u00e0 la TVA pour un travail sur des biens immobiliers<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p>Autrement dit&nbsp;: <strong>gr\u00e2ce au syst\u00e8me de cocontractant, les ind\u00e9pendants assujettis \u00e0 la TVA ne doivent pas facturer de TVA pour les travaux sur les biens immobiliers de clients assujettis \u00e0 la TVA.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019id\u00e9e est de <strong>transf\u00e9rer la responsabilit\u00e9 de payer la TVA de l\u2019entrepreneur vers le client.<\/strong><a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/autoliquidation\/\"> <strong>La TVA est donc autoliquid\u00e9e du prestataire de service au client ou acheteur.<\/strong><\/a><\/p>\n\n\n\n<p>Vous ne ma\u00eetrisez pas encore le concept du cocontractant TVA&nbsp;? Aucun souci. Vous retrouverez ci-dessous les r\u00e8gles du syst\u00e8me et des exemples concrets pour mieux le comprendre.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Quand parle-t-on de cocontractant TVA et peut-on autoliquider la TVA&nbsp;?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Condition&nbsp;1&nbsp;: travaux sur des biens immobiliers<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Le concept de cocontractant TVA peut uniquement \u00eatre appliqu\u00e9 \u00e0 un <strong>contrat relatif \u00e0 des travaux sur des biens immobiliers<\/strong>. Ceux-ci regroupent une multitude de services, tels que&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>La pose d\u2019une nouvelle toiture ou d\u2019un nouveau rev\u00eatement de fa\u00e7ade et de sol&nbsp;;<\/li>\n\n\n\n<li>Des travaux de peinture&nbsp;;<\/li>\n\n\n\n<li>Des travaux de construction, comme l\u2019extension d\u2019un b\u00e2timent&nbsp;;<\/li>\n\n\n\n<li>L\u2019installation d\u2019une borne de recharge \u00e9lectrique ou d\u2019installations sanitaires, comme une pompe \u00e0 chaleur ou une climatisation&nbsp;;<\/li>\n\n\n\n<li>L\u2019installation de places de parking, d\u2019une entr\u00e9e ou d\u2019une terrasse&nbsp;;<\/li>\n\n\n\n<li>Des travaux d\u2019\u00e9lectricit\u00e9&nbsp;;<\/li>\n\n\n\n<li>Toutes sortes de travaux de r\u00e9novation, de r\u00e9paration et d\u2019entretien d\u2019un b\u00e2timent.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>\ud83d\udca1<a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/autoliquidation-tva-entrepreneur-en-batiment\/\"><strong>Tout savoir sur le r\u00e9gime d\u2019autoliquidation pour les entrepreneurs belges<\/strong><\/a><\/p>\n\n\n\n<p><strong>Quels services ne sont pas concern\u00e9s par le syst\u00e8me de cocontractant TVA&nbsp;?<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Le syst\u00e8me de cocontractant TVA ne peut pas \u00eatre appliqu\u00e9 \u00e0 l\u2019<strong>installation d\u2019appareils non fix\u00e9s au b\u00e2timent ou au sol<\/strong> (machine \u00e0 laver, \u00e9clairage, imprimante\u2026).<\/p>\n\n\n\n<p>En tant qu\u2019ind\u00e9pendant, vous ne pouvez pas non plus autoliquider la TVA si vous <strong>livrez un bien sans l\u2019installer ou le placer<\/strong>. Dans ces cas-l\u00e0, vous devez facturer le taux de TVA normal sur le produit fourni.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Condition&nbsp;2&nbsp;: fins professionnelles<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Vous pouvez uniquement facturer en tant que cocontractant TVA si vous r\u00e9alisez des travaux sur un <strong>bien immobilier \u00e0 usage professionnel<\/strong>. Les b\u00e2timents utilis\u00e9s partiellement pour exercer une activit\u00e9 d\u2019ind\u00e9pendant sont \u00e9galement \u00e9ligibles.<\/p>\n\n\n\n<p>Le syst\u00e8me de cocontractant TVA porte donc autant sur un <strong>b\u00e2timent<\/strong> au nom d\u2019une entreprise que sur une habitation priv\u00e9e qu\u2019un <a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/choix-forme-entreprise-independant\/\"><strong>ind\u00e9pendant en personne physique ou en soci\u00e9t\u00e9<\/strong><\/a>a am\u00e9nag\u00e9e partiellement en <strong>bureau ou magasin<\/strong>.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Vous retrouverez plus bas des exemples concrets de facturation pour les b\u00e2timents \u00e0 fins professionnelles et mixtes en tant que cocontractant TVA.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Condition&nbsp;3&nbsp;: assujettis \u00e0 la TVA<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Vous pouvez uniquement appliquer le concept de cocontractant TVA si <strong>vous et votre client \u00eates tous deux assujettis \u00e0 la TVA<\/strong>. Vous devez donc tous les deux faire une <a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/comment-faire-la-declaration-tva\/\"><strong>d\u00e9claration p\u00e9riodique \u00e0 la TVA<\/strong><\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Et les entreprises exempt\u00e9es de TVA&nbsp;?<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019autoliquidation li\u00e9e au syst\u00e8me de cocontractant TVA a \u00e9t\u00e9 con\u00e7ue pour les entrepreneurs assujettis \u00e0 la TVA en Belgique. Si vous \u00eates exempt\u00e9 de TVA, par exemple parce que vous \u00eates soumis au r\u00e9gime de la <a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/franchise-tva\/\"><strong>franchise TVA pour les petites entreprises<\/strong><\/a> ou que vous exercez une activit\u00e9 exon\u00e9r\u00e9e, logiquement, vous ne pouvez <strong>pas autoliquider la TVA<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Quels sont les avantages du syst\u00e8me de cocontractant TVA&nbsp;?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p><strong>Pour le vendeur<\/strong> (la plupart du temps un entrepreneur), la cr\u00e9ation d\u2019une facture selon le syst\u00e8me de cocontractant n\u2019a <strong>pas d\u2019avantage<\/strong>. Vous ne facturez pas de TVA, vous ne percevez pas de TVA de la part de l\u2019acheteur et vous ne versez donc pas de TVA dans les caisses de l\u2019\u00c9tat pour cette facture.<\/p>\n\n\n\n<p>C\u2019est <strong>pour le client<\/strong> que le r\u00e9gime d\u2019autoliquidation de la TVA est avantageux<strong>.<\/strong> Tout d\u2019abord, vous ne devez pas payer de TVA \u00e0 l\u2019entrepreneur pour la r\u00e9cup\u00e9rer ensuite \u00e0 travers votre d\u00e9claration TVA p\u00e9riodique. Un point<strong> positif pour votre tr\u00e9sorerie<\/strong>, surtout si vous faites vos premiers pas en tant qu\u2019ind\u00e9pendant.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Autoliquidation de la TVA&nbsp;: exemples de facturation selon le syst\u00e8me de cocontractant<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Comme vous l\u2019avez lu ci-dessus, le syst\u00e8me de cocontractant TVA <strong>s\u2019applique aux biens immobiliers utilis\u00e9s totalement ou partiellement \u00e0 des fins professionnelles<\/strong>. Mais comment \u00e9tablir concr\u00e8tement une <strong>facture avec autoliquidation de la TVA<\/strong>&nbsp;?&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Voici quelques exemples pratiques dont vous pouvez vous inspirer pour \u00e9tablir correctement vos factures de cocontractant TVA et pour bien les traiter dans votre comptabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Exemple&nbsp;1&nbsp;: cocontractant pour un usage 100&nbsp;% professionnel<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>En tant qu\u2019ind\u00e9pendant en personne physique ou soci\u00e9t\u00e9, vous faites r\u00e9aliser des travaux de peinture dans le bureau que vous utilisez <strong>uniquement pour votre activit\u00e9 d\u2019ind\u00e9pendant<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p>Le peintre qui s\u2019occupe de votre bureau peut donc \u00e9tablir une <strong>facture de cocontractant <\/strong>sans TVA. Si le montant total des travaux s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 10.000&nbsp;\u20ac, vous payerez 10.000&nbsp;\u20ac en tant que client (assujetti \u00e0 la TVA).<\/p>\n\n\n\n<p>La <strong>TVA est autoliquid\u00e9e et n\u2019est donc pas indiqu\u00e9e sur la facture<\/strong>. Normalement, en tant que client, vous devez payer la TVA et la d\u00e9clarer. Mais dans ce cas-ci, \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une <strong>op\u00e9ration nulle<\/strong>, vous ne devez pas verser de TVA au service des recettes de la TVA.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Exemple&nbsp;2&nbsp;: TVA autoliquid\u00e9e pour un usage mixte<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Vous pouvez appliquer le syst\u00e8me de cocontractant <\/p>\n\n\n\n<p>TVA sur <strong>votre habitation si elle a un usage mixte<\/strong>. Imaginons que vous demandez des travaux de peinture pour votre bureau, mais \u00e9galement pour le reste de votre maison.<\/p>\n\n\n\n<p>Dans cet exemple, nous allons supposer un usage professionnel \u00e0 25&nbsp;% (2.500&nbsp;\u20ac) et un usage priv\u00e9 \u00e0 75&nbsp;% (7.500&nbsp;\u20ac).<\/p>\n\n\n\n<p>Le peintre <strong>divise sa facture <\/strong>de mani\u00e8re \u00e0 ce que <strong>les travaux \u00e0 fins professionnelles soient soumis au principe d\u2019autoliquidation de la TVA<\/strong>. Il facturera par contre la TVA sur les travaux r\u00e9alis\u00e9s dans la partie priv\u00e9e du b\u00e2timent.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>En tant que client, vous payerez donc 2.500&nbsp;\u20ac (avec TVA autoliquid\u00e9e) via votre entreprise et 7.500&nbsp;\u20ac + 21&nbsp;% de TVA, soit 9.075&nbsp;\u20ac pour les travaux de peinture r\u00e9alis\u00e9s dans le reste du bien immobilier. <strong>Vous ne<\/strong> <strong>pouvez pas r\u00e9cup\u00e9rer cette TVA<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p>\ud83d\udca1 <strong>Astuce Accountable&nbsp;:<\/strong> vous h\u00e9sitez sur le pourcentage de TVA \u00e0 appliquer&nbsp;? <a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/taux-tva-belgique\/\">Ne manquez pas notre article sur les diff\u00e9rents taux de TVA appliqu\u00e9s en Belgique<\/a>. Dans certaines situations, les travaux sont factur\u00e9s \u00e0 <strong>un taux de TVA de 6&nbsp;%<\/strong>, ce qui peut constituer une belle \u00e9conomie. Ce taux de TVA n\u2019est toutefois <strong>pas cumulable avec le syst\u00e8me de cocontractant<\/strong>. Vous ne pouvez donc pas autoliquider la TVA si elle est factur\u00e9e \u00e0 6&nbsp;%.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Quelle mention ajouter \u00e0 une facture de cocontractant TVA&nbsp;?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>Jusqu\u2019\u00e0 l\u2019ann\u00e9e derni\u00e8re, la simple mention suivante suffisait&nbsp;: \u00ab&nbsp;Autoliquidation de la TVA conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019art.&nbsp;20 de l\u2019AR n\u00b0&nbsp;1&nbsp;\u00bb.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Aujourd\u2019hui, vous devez indiquer une nouvelle mention, plus d\u00e9taill\u00e9e, sur votre facture&nbsp;:<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>\u00ab&nbsp;Autoliquidation :&nbsp; En l\u2019absence de contestation par \u00e9crit, dans un d\u00e9lai d\u2019un mois \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la facture, le client est pr\u00e9sum\u00e9 reconna\u00eetre qu\u2019il est un assujetti tenu au d\u00e9p\u00f4t de d\u00e9clarations p\u00e9riodiques. Si cette condition n\u2019est pas remplie, le client endossera, par rapport \u00e0 cette condition, la responsabilit\u00e9 quant au paiement de la taxe, des int\u00e9r\u00eats et des amendes dus. (AR 26.10.2022, MB 10.11.2022, ed. 2, 10.11.2022, art. 13).&nbsp;\u00bb<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>G\u00e9rer vous-m\u00eame votre administration en tant que cocontractant, c\u2019est possible&nbsp;!<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<p>En tant que personne physique, vous vous occupez de votre comptabilit\u00e9 vous-m\u00eame&nbsp;? Ne vous inqui\u00e9tez pas de toutes les obligations li\u00e9es au r\u00e9gime de cocontractant TVA. Un <strong>programme de comptabilit\u00e9<\/strong> tel qu\u2019Accountable vous aide \u00e0 g\u00e9rer correctement vos obligations administratives<strong>.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Il vous permet par exemple d\u2019opter pour un taux de TVA \u00e0 0&nbsp;% sur vos factures et de s\u00e9lectionner le motif \u00ab&nbsp;autoliquidation conform\u00e9ment au r\u00e9gime de cocontractant&nbsp;\u00bb. Nous veillons ainsi \u00e0 ce que la <strong>mention obligatoire<\/strong> \u00e9voqu\u00e9e plus haut apparaisse <strong>automatiquement sur votre facture<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p>Et pour rentrer des factures avec autoliquidation de la TVA en tant que <a href=\"https:\/\/www.accountable.eu\/fr-be\/blog\/frais-professionnels-deductibles-independants\/\"><strong>d\u00e9pense professionnelle d\u00e9ductible<\/strong><\/a> dans l\u2019application&nbsp;? L\u00e0 aussi, vous pouvez choisir l\u2019option \u2018autoliquidation de la TVA\u2019. Notre logiciel la <strong>classera dans la bonne cat\u00e9gorie et en tiendra automatiquement compte dans votre d\u00e9claration \u00e0 la TVA.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>\u2728&nbsp;<a href=\"https:\/\/onboarding.accountable.eu\/fr\/\"><strong>Avec Accountable, prenez le contr\u00f4le de vos finances en toute simplicit\u00e9<\/strong><\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>En Belgique, la plupart des ind\u00e9pendants sont tenus de facturer la TVA sur tous les produits et services qu\u2019ils fournissent. Mais il y a une exception \u00e0 la r\u00e8gle&nbsp;: lorsque vous facturez en tant que cocontractant, vous autoliquidez la TVA et vous ne devez donc pas la facturer \u00e0 vos clients. 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