Merci pour toutes les réponses, comme nouveau indépendant ça m’aide beaucoup, merci infiniment.
Mohamed Naji
17/04/2026
L'E-commerce fait référence à l'achat et à la vente de biens et de services sur Internet.
Les différentes formes de vente dans ce paysage numérique comprennent les transactions de l'entreprise au consommateur (B2C), d'une entreprise à une autre entreprise (B2B), du consommateur au consommateur (C2C) et du consommateur à l'entreprise (C2B).
La TVA sera appliquée différemment en fonction du type de client (B2B ou B2C) et de la localisation des clients (locale, dans l'UE, en dehors de l'UE), ainsi que des montants totaux des revenus que vous générez.
En général, les plates-formes de commerce électronique facilitent ces transactions en offrant un espace aux vendeurs pour présenter leurs produits et se connecter avec des acheteurs potentiels.
Amazon FDA : Une place de marché mondiale proposant diverses catégories de produits.
Etsy : Axée sur les articles faits à la main, vintage et uniques.
Bol.com : Place de marché en ligne néerlandaise, dédiée aux biens aux Pays-Bas et en Belgique.
Shopify : Une plateforme d'e-commerce permettant aux utilisateurs de créer leurs propres boutiques en ligne.
En tant qu'indépendant en Belgique, vous pourriez avoir à facturer la TVA à vos clients en fonction de situations spécifiques :
Ventes locales : Si vous vendez uniquement localement, vous appliquez une TVA de 21 % et êtes généralement tenu de collecter et de verser la TVA belge vous-même.
Ventes au sein de l'UE (moins de 10 000 €/an) : Vous pouvez soit facturer et verser la TVA locale pour chaque vente, soit, pour simplification, appliquer une TVA belge de 21 %, puis déclarer et payer la TVA au SPF en Belgique.
Ventes au sein de l'UE (plus de 10 000 €/an) : Lorsque vous atteignez le montant de 10 000 € de ventes par an, vous devez facturer la TVA localement (par exemple, 20 % en France, 19 % en Allemagne, etc.). Vous pouvez déclarer et payer la TVA dans chaque pays ou via la plateforme guichet unique (One-Stop-Shop).
N.B. Si vous êtes franchisé : Tant que vous vendez moins de 10 000 € annuellement au sein de l'UE, vous n'appliquez pas la TVA. Assurez-vous de configurer correctement votre plateforme d'E-commerce (enregistrez-vous en tant que vendeur privé s'il n'y a pas d'option franchisé). Dès que vous atteignez le seuil de 10 000 euros de ventes au sein de l'UE, vous devez vous enregistrer comme assujetti à la TVA, collecter la TVA localement et déclarer/payer via la plateforme OSS (voir ci-dessous).
L'OSS est une mesure de simplification qui permet aux entreprises de déclarer et de payer la TVA sur leurs ventes de biens et certains services B2C (business-to-consumer) au sein de l'UE par l'intermédiaire d'un portail en ligne unique. Cette mesure est particulièrement avantageuse pour les entreprises qui vendent dans plusieurs États membres de l'UE.
Si votre activité d'E-commerce implique des ventes au sein de l'UE et que vos ventes annuelles dépassent 10 000 euros, vous pouvez déclarer la TVA dans chaque pays ou, pour alléger la charge administrative, vous pouvez choisir d'utiliser le portail OSS.
Le système IOSS s'adresse aux entreprises qui importent dans l'UE des biens dont la valeur n'excède pas 150 euros par vente. Ce système est particulièrement important pour les vendeurs qui effectuent des transactions transfrontalières de commerce électronique (aussi appelées "dropshipping").
En utilisant le système IOSS, la TVA sur les biens importés peut être déclarée et payée par l'intermédiaire d'un seul État membre de l'UE, ce qui simplifie le processus pour les vendeurs et garantit une expérience plus harmonieuse pour les clients.
Accountable peut couvrir votre activité de commerce électronique si vous vendez au sein de l'UE, avec des ventes annuelles inférieures à 10 000 €, et si vous collectez vous-même la TVA. Cependant, si vous choisissez de tirer parti de l'OSS ou de l'IOSS pour vos ventes dans l'UE, il est essentiel d'assurer une intégration transparente avec Accountable afin de rationaliser votre gestion fiscale.
Si vous vendez des marchandises sur Etsy ou Shopify, la plateforme verse généralement la TVA en votre nom et exclut la valeur des paiements. Cela signifie que vous n'avez pas à déclarer et à payer la TVA à l'administration fiscale.
Amazon propose habituellement ses partenaires dédiés pour gérer votre comptabilité et vos taxes.
D'autres plateformes (Eversport, Bol.com par exemple) vous laissent décider du montant de la TVA collectée, et c'est vous qui êtes chargé de déclarer la TVA au SPF.
Vous vendez uniquement au niveau local et collectez la TVA vous-même.
Vous vendez au sein de l'UE, avec des ventes annuelles inférieures à 10 000 euros, et vous collectez la TVA de manière indépendante.
Vous êtes un franchisé et vous vendez moins de 10 000 euros par an en dehors de votre pays.
Vous êtes assujetti à la TVA et vous vendez par l'intermédiaire de plateformes comme Etsy, où la TVA est reversée pour vous.
Vous devez appliquer des taux de TVA étrangers.
Vous pratiquez le dropshipping ou l'IOSS.
Vous déclarez la TVA à l'étranger ou dans le cadre du régime OSS.
Vous vendez en dehors de votre pays pour des montants importants.
Vous ne pouvez pas retracer le lieu de chaque transaction.
Scanner dépenses | Enregistrer revenus | Préparer et soumettre la TVA | Préparer et soumettre l'IPP | |
E-commerce Local | ✅ | ✅ | ✅ | ✅ |
Franchisé dont les ventes en ligne au sein l'UE sont inférieures à 10 000 € par an | ✅ | ✅ | ✅ | ✅ |
Ventes dans l'UE inférieures à 10 000 €/an, TVA locale collectée et déclarée par vos soins | ✅ | ✅ | ✅ | ✅ |
Facturer avec un taux de TVA étranger | ✅ | ❌ | ❌ | ❌ |
Vendre par l'intermédiaire d'Etsy ou d'un site équivalent, où la TVA est reversée pour vous. | ✅ | ❌ | ❌ | ❌ |
Dropshipping / Régime IOSS | ✅ | ❌ | ❌ | ❌ |
OSS ou E-commerce dans l'UE supérieur à 10 000 €/an | ✅ | ❌ | ❌ | ❌ |
Si vous n'êtes pas sûr, vous pouvez toujours vous adresser à nos coachs fiscaux qui vous guideront sur la marche à suivre.
Auteur - Valesca Wilms
Valesca est Content Manager chez Accountable Belgique. Elle écrit sur le statut de freelance, le travail indépendant et la fiscalité, en s'appuyant sur sa propre expérience de freelance.
Qui est Valesca ?Merci pour votre avis !
Utile
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Lire plusMerci pour toutes les réponses, comme nouveau indépendant ça m’aide beaucoup, merci infiniment.
Mohamed Naji
17/04/2026
Interface très facile à utiliser et réponses rapides des coachs si besoin.
Nathalie Leborgne
17/05/2026
Accountable me permet de gérer efficacement et en un tour de main l’ensemble de ma comptabilité d’indépendant. Je ne suis plus jamais en retard pour payer ma TVA ou à court d’argent pour mes impôts, Accountable prévoit toutes les taxes bien en avance et me rappelle toutes mes échéances ! Je ne saurais plus revenir en arrière dans mon fichier Excel !
Hadrien Minet
24/12/2026
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Jean-Marc Van Haute
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Véronique Rochet
04/04/2026