Déclaration de la TVA en dehors de l’Union européenne : votre guide pratique
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Bravo, vous avez déniché un fournisseur au Brésil ou un client en Chine ! Et maintenant, vous vous demandez comment jongler avec la facturation et la TVA dans ce contexte international, en dehors des frontières de l’Union européenne ? Pas de panique, c’est plus simple que vous ne le pensez, et nous sommes là pour vous guider.
Peut-être que vous espériez trouver des réponses concernant la TVA dans le cadre des ventes ou des achats au sein de l’Union européenne ? Ne cherchez plus, vous trouverez tout au sujet de l’autoliquidation, ici même.
La TVA, lors d’une vente en dehors de l’Union européenne
C’est étonnant, mais quand il s’agit de TVA, vendre des produits ou des services en dehors de l’Union européenne est en fait plus simple. Concrètement, lorsque vous fournissez des biens ou services en dehors de l’Union européenne, vous êtes exemptés de facturer ou de payer la TVA.
Cependant, il y a une condition : vous devez prouver que vos produits ont bel et bien quitté le territoire européen. Ne vous inquiétez pas, rassembler les preuves nécessaires est plus facile que vous ne le pensez, surtout si vous êtes soumis au contrôle douanier, une étape incontournable pour les ventes internationales en dehors de l’Union européenne. Vous pouvez vous fier aux documents que vous obtenez lors de cette procédure.
⚠️ Un cas particulier : vous prévoyez de livrer des marchandises à des clients internationaux en Europe ?
Même dans ce scénario, la règle reste la même : vous devez démontrer que vos produits ont bien quitté le pays. Il est judicieux de rassembler autant de preuves que possible, que vous pourrez présenter si nécessaire aux autorités de la TVA. Pensez, par exemple, à conserver des informations telles que le suivi du colis, une facture d’une entreprise postale, ou un e-mail de réception du client. Ces éléments sont précieux pour assurer votre conformité avec les règles fiscales.
La TVA, lors d’un achat en dehors de l’Union Européenne
Si votre entreprise réalise des achats à l’étranger, la logique est tout autre par rapport à ce que nous avons discuté précédemment. Ici, il est essentiel de fournir votre numéro d’entreprise au fournisseur, car cela signifie que la TVA ne vous sera pas facturée dans le pays d’origine.
Cependant, si vous recevez toujours une facture étrangère avec la TVA ajoutée, vous ne pourrez malheureusement pas récupérer cette TVA via votre déclaration de TVA. C’est pourquoi, dès le début, il est impératif d’engager une discussion avec le fournisseur pour régler cette question.
En conclusion, le système international de TVA peut sembler complexe. En résumé : lors de transactions en dehors de l’Union européenne, vous n’avez ni à payer, ni à facturer la TVA. Cependant, gardez précieusement toutes les preuves de vos transactions pour vous assurer de rester en conformité avec les règles fiscales.
FAQ : Les questions fréquentes des indépendants Belges concernant la TVA en dehors de l’Union européenne
En règle générale, pour les ventes en dehors de l’UE, vous ne facturez pas la TVA à votre client, mais vous devez pouvoir prouver que les produits ont quitté l’UE. Cela implique de rassembler les documents nécessaires, en particulier si votre entreprise est soumise au contrôle douanier. Ces documents serviront de preuves de l’exportation de vos biens.
En principe, le vendeur ne devrait pas vous facturer la TVA. Toutefois, si cela survient contre toute attente, il est regrettable de constater que vous ne pourrez malheureusement pas prétendre à une récupération de la TVA.
Pour prouver que vos produits ont quitté l’UE, vous devrez généralement fournir des documents tels que des déclarations douanières, des factures de transport, et des enregistrements de transactions transfrontalières. Ces preuves sont essentielles pour bénéficier de l’exonération de TVA.
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