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La TVA à l’international : votre guide pratique

Mis à jour le
Lu en 2 minutes

Vous avez trouvé un fournisseur brésilien ou un client chinois : bien joué ! Simplement, votre facturation et votre TVA vont s’adapter à ce fournisseur ou ce client international, hors des frontières de l’Union européenne. C’est heureusement plutôt simple, nous vous guidons ici. 

Vous espériez trouver des informations sur la TVA lors d’une vente ou un achat dans l’Union européenne ? Nous vous expliquons tout sur l’autoliquidation ici.

La TVA, lors d’une vente hors Union européenne

Étonnamment, en ce qui concerne la TVA, il est plus facile de vendre des produits et des services en dehors de l’Union européenne.
Concrètement, lorsque vous fournissez des services ou des biens en dehors de l’Union européenne, vous ne devez ni facturer ni payer la TVA. Vous devrez toutefois prouver que vos produits ont effectivement quitté l’Europe. Il est plus facile de rassembler et de présenter les preuves nécessaires, dans la mesure où vous passez obligatoirement par la douane si vous vendez hors des frontières de l’Union européenne. Vous pouvez alors compter sur les documents que vous recevez lors d’un contrôle douanier.

⚠️ Cas particulier : vous comptez livrer des marchandises à des clients internationaux en Europe ?

Dans ce cas aussi, vous devez pouvoir prouver que les produits ont effectivement quitté le pays. Rassemblez autant de preuves que possible que vous pourrez présenter si nécessaire aux autorités de la TVA. Pensez par exemple au suivi d’un colis, à une facture d’une entreprise postale ou à un e-mail de réception du client.

La TVA, lors d’un achat à l’international

Si vous effectuez vous-même un achat à l’étranger avec votre entreprise, c’est logiquement l’inverse de ce que vous avez lu ci-dessus qui s’applique. Il est important que vous donniez votre numéro d’entreprise au fournisseur, afin qu’il ne vous facture pas la TVA dans le pays d’origine.

Recevez-vous toujours une facture étrangère sur laquelle la TVA a été facturée ? Dans ce cas, vous ne pouvez pas la récupérer au travers de votre déclaration de TVA. C’est pourquoi vous devez tout discuter avec le fournisseur dès le début !

Conclusion : le système international de TVA n’est pas facile. En bref : vous ne payez pas et ne facturez pas la TVA si vous opérez en dehors de l’Europe. Veillez cependant à garder les preuves de vos transactions !

 

 

Sibylle Greindl, crée du contenu et un sens de la communauté !
Sibylle Greindl, crée du contenu et un sens de la communauté !

Sibylle aime les mots et les histoires. Elle était parmi les tous premiers testeurs d'Accountable : elle a trouvé l'app tellement convaincante, qu'elle en a rejoint l'équipe !
Elle veille maintenant à ce qu'un maximum d'indépendants puisse profiter de l'expérience qu'elle a eue en rejoignant Accountable.

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